Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OCTANT
VAL DE FRANCE INFORMATIQUE, SA

Numéro de dépôt :
3101855
Date de dépôt :
17/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/05/2021

Présentation de la marque OCTANT

Déposée le 17 mai 2001 par la Société Anonyme (SA) VAL DE FRANCE INFORMATIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OCTANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-26 du 29 juin 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VAL DE FRANCE INFORMATIQUE domicilié(e) Zone d'activité du Papillon3 - 37210 - PARCAY MESLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 357 851 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet COJEF, Maître Stéphanie HOGUET domicilié(e) Zone des Granges Galand 14-22 rue du Pont de l'Arche - 37550 - SAINT AVERTIN - France.

La marque OCTANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3101855.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OCTANT est expirée depuis le 17 mai 2021.

VAL DE FRANCE INFORMATIQUE a également déposé les autres marques suivantes : ETP Encre, Toner et Papier , ETP , Evariste , DYADEM


VAL DE FRANCE INFORMATIQUE, SA - Zone d'activité du Papillon3 - 37210 - PARCAY MESLAY - France - SIREN 343357851


Cabinet COJEF, Maître Stéphanie HOGUET - Zone des Granges Galand 14-22 rue du Pont de l'Arche - 37550 - SAINT AVERTIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-43

Demande de renouvellement le 15 septembre 2010 n°2450747 - Publication au BOPI 2010-09-15

Inscription le 5 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°468577 - Publication au BOPI 2007-11-05

Publication - Publication le 29 juin 2001 au BOPI 2001-26

Inscription le 21 février 2011 - Concession de licence n°543622 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-21

Renouvellement sans limitation le 7 février 2011 n°2462195 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-02-07

Inscription le 14 décembre 2011 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°564457 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-14

Couleurs, vernis, laques ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Appareils et instruments scientifiques nautiques, géodésiques, électriques pour le traitement de l'information, photographiques, cinématographiques, optiques, de message, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques disques optiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Papier, carton et produits en ces matières à savoir : papier pour appareils enregistreurs ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliure ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines de bureau ; pèse lettres, machines à plier, machines à affranchir, imprimantes, traceurs, télécopieurs, et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement ; cartes à jouer ; clichés ; produits consommables : produits d'impression, rubans, cartouches jet d'encre, cartouches laser, têtes et courroies d'impression ; produits de stockage de l'information : disquettes, cartouches magnétiques, bandes magnétiques, disques magnétiques, disques optiques ; produits de nettoyage. Meubles, glaces (miroirs), cadres.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].